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Marques déposées par la société SA MOULIN DE GASSAC
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VIN TRADITION ANCIEN MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN TRADITION ANCIEN MONDE
SA MOULIN DE GASSAC

Numéro de dépôt :
3089514
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011
VIN TRADITION ANCIEN MONDE de SA MOULIN DE GASSAC

Présentation de la marque VIN TRADITION ANCIEN MONDE

Déposée le 12 mars 2001 par la société SA MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN TRADITION ANCIEN MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société SA MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas Daumas, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France.

La marque VIN TRADITION ANCIEN MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN TRADITION ANCIEN MONDE est expirée depuis le 12 mars 2011.

SA MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : Méranée , "VIN DE CLEMENCE" , TERRASSES DU LIDO , JEAN DE LANDOC , LOU CIGALON , Peyrafioc , " PARADOX-OIL " , " MADELON "


SA MOULIN DE GASSAC - Mas Daumas, 34150 ANIANE - France - SIREN 321262933


Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France. Eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France.